Conditions générales de fonctionnement

du GROUPE G3VET

  • La clinique vétérinaire de la Fontaine, 3 avenue jean taillandier 44290 Guémené-Penfao

  • Le cabinet vétérinaire du Lion d'Or, 5 Place du Lion d’or 44630 Plessé

  • La clinique vétérinaire des Peupliers, 2 rue des peupliers 44590 Derval

Les présentes conditions générales de fonctionnement sont disponibles à l'accueil sur simple demande.

L’ensemble des actes effectués au sein de cet établissement sont soumis aux présentes Conditions Générales de Fonctionnement.

Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées


 

Clinique vétérinaire pour animaux de compagnie et Cabinet vétérinaire pour équidés et animaux de rente

Clinique vétérinaire de la Fontaine

3, Avenue Jean Taillandier

44290 GUEMENE-PENFAO

Tel : 02.40.79.21.88

 

                Email : vetodeguemene@orange.fr

 

                Facebook : https://www.facebook.com/g3vet/

 

Clinique vétérinaire pour animaux de compagnie et Cabinet vétérinaire pour équidés et animaux de rente

Clinique vétérinaire des Peupliers

2, Rue des Peupliers

44590 DERVAL

Tel : 02.40.07.77.44

 

                Email : cliniquedespeupliers@orange.fr

 

                Facebook : https://www.facebook.com/cliniqueveterinairedespeupliers/

 

Cabinet vétérinaire pour animaux de compagnie

Clinique vétérinaire du Lion d’Or

5, Place du Lion d’Or

44630 PLESSE

Tel : 02.28.03.60.17

 

                Email : vetodeplesse@orange.fr

 

                Facebook : https://www.facebook.com/Cabinetduliondor/

 

 

 

Site de GUEMENE-PENFAO :

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 08h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h30 et le samedi de 8h30 à 13h00.

Site de DERVAL :

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 08h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h30 et le samedi de 8h30 à 12h30.

Site de PLESSE :

Le cabinet est ouvert lundi et mercredi de 09h00 à 16h00, le mardi et le vendredi de 09h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h30, le jeudi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 20h00 et le samedi de 09h00 à 13h00.

Les consultations ont lieu uniquement sur rendez-vous, sur l'ensemble des 3 sites.

 

 

Personnel affecté aux soins des animaux
 

Personnel vétérinaire :

  • Dr Sarah BOLIKOWSKI, salariée, vétérinaire, animaux de compagnie, site de Guémené-Penfao

  • Dr Sébastien DUCASSE, associé, vétérinaire, animaux de rente, sites de Guémené-Penfao et de Derval

  • Dr Benjamin FATSCHER, associé, vétérinaire, animaux de compagnie et NAC, 3 sites

  • Dr Estelle GEOFFROY, salariée, vétérinaire, animaux de compagnie et NAC (Nouveaux animaux de Compagnie), site de Derval

  • Dr Julien HERLA, associé, vétérinaire, animaux de rente, sites de Guémené-Penfao et de Derval

  • Dr Alain JAFRATE, associé, vétérinaire, animaux de compagnie, sites de Derval et de Guémené-Penfao

  • Dr Sandrine JAPAUD, salariée, vétérinaire, animaux de compagnie et NAC (Nouveaux animaux de Compagnie), sites de Plessé et de Guémené-Penfao

  • Dr Benoit LAUNAY, salarié, vétérinaire, animaux de compagnie et de rente, site de Guémené-Penfao

  • Dr Noémie RAUT, salariée, vétérinaire, animaux de compagnie et de rente, site de Guémené-Penfao

  • Dr Cassandre SNINA, collaboratrice libérale, vétérinaire, animaux de compagnie, équidés et NAC, sites de Guémené-Penfao et Plessé

Personnel non vétérinaire :

  • Mme Maryvonne AMOSSE, ASV

  • Mme Sophie AUVINET, ASV

  • Mme Alexandra AVRIL, ASV

  • Mme Laura BRUNET, ASV

  • Mme Emilie DEBRAY, ASV

  • Mme Angélique GAUVIN, ASV

  • Mme Tatiana LUBERT, ASV

  • Mme Marie-Paule MOINEAU, ASV

  • Mme Sylvia SOURICE, ASV

 

Prestations effectuées au sein de la clinique

  1. Pour les animaux de compagnie (sites de Derval, de Guémené-Penfao et de Plessé) :

  • Consultations de médecine générale

  • Chirurgie de convenance

  • Chirurgie gynécologique

  • Chirurgie des tissus mous

  • Analyses sanguines :

    • Effectuées par nos soins avec le matériel suivant :

      • Site de Derval : Catalyst IDEXX (Biochimie), MSscan (Numération-Formule)

      • Site de Guémené-Penfao : Catalyst et Snapshot Dx - IDEXX(Biochimie), Lasercyte - IDEXX (Numération-Formule)

      • Site de Plessé : Catalyst - IDEXX(Biochimie), Lasercyte - IDEXX (Numération-Formule)

    • Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client

  • Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indication contraire. Le protocole est choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal :

    • Tranquillisation poussée : butorphanol, médétomidine

    • Anesthésie fixe : butorphanol/buprénorphine, médétomidine, kétamine, diazépam

    • Anesthésie gazeuse : butorphanol/buprénorphine, médétomidine, propofol, diazépam, relais isoflurane

  • Imagerie médicale :

    • Réalisation de radiographies :

      • Sites de Derval,Guémené-Penfao et Plessé: générateur INTECH Futura, développement numérique (une copie des clichés radiographiques pourra être envoyée par email sur simple demande du client)

    • Echographie

  • Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.

  • Vente de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques

2. Pour les équidés (sites de Derval et de Guémené-Penfao):

  • Consultations de médecine générale

  • Chirurgie de convenance (castration)

  • Gynécologie : suivi échographique, insémination artificielle (semence réfrigérée uniquement)

  • Dentisterie (soins dentaires de base)

  • Analyses sanguines :

    • Effectuées par nos soins avec le matériel suivant :

      • Site de Derval : Catalyst IDEXX (Biochimie), MSscan (Numération-Formule)

      • Site de Guémené-Penfao : Catalyst IDEXX (Biochimie), Lasercyte (Numération-Formule)

    • Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client

  • Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indication contraire, le protocole étant choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal :

  • Tranquillisation poussée : butorphanol, détomidine/romifidine

  • Anesthésie fixe : acépromazine, romifidine, kétamine, diazépam, butorphanol

  • Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.

  • Vente de produits d’hygiène et de compléments alimentaires


 

3. Pour les animaux de rente (sites de Guémené-Penfao et de Derval):

  • Consultations de médecine générale

  • Diagnostic d’élevage (alimentation)

  • Chirurgie de convenance : castration veau- castration bouc et bélier sous anesthésie générale

  • Chirurgie gynécologique, obstétrique : césarienne brebis, chèvre, vache

  • Chirurgie des tissus mous : hernie ombilical, omphalo-phlébite, déplacement de caillette

  • Analyse de lait :

  • Bactériologie

  • Comptage cellulaire

  • Test antibiotique

  • Analyses sanguines :

  • Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : Catalyst (Biochimie)

  • Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client (cf. numération-formule)

  • Anesthésies générales selon les protocoles suivants, le protocole étant choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal :

  • Tranquillisation poussée : butorphanol, xylazine, romifidine

  • Anesthésie fixe : butorphanol, xylazine, kétamine, diazépam

  • Anesthésie loco-régionale souvent associée : lidocaïne

  • Imagerie médicale :

  • Echographie : diagnostic de gestation

  • Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.

  • Vente de produits diététiques et physiologiques


 

Surveillance des animaux hospitalisés

Pendant les heures d’ouverture de la clinique, les soins sont apportés par les vétérinaires et les auxiliaires vétérinaires présentes.

En dehors des heures d’ouverture, la surveillance et les soins sont assurés par le vétérinaire de garde.


 


 

Permanence et continuité des soins

Les urgences sont assurées 24h/24 par les vétérinaires exerçant pour le groupe G3Vet répartis sur 3 sites (Derval, Guémené-Penfao et Plessé) ainsi qu'avec la clinique vétérinaire de Redon. Pour chaque garde, un vétérinaire pour les animaux de compagnie et un vétérinaire pour les équidés et les animaux de rente sont disponibles pour assurer la continuité de soins de vos animaux.

Espèces traitées
 

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :

  • Chiens

  • Chats

  • Equidés

  • Ruminants (bovins, caprins, ovins)

  • Furets

  • Lagomorphes


 

Conditions tarifaires

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d'attente.

L'ensemble des tarifs est à la disposition du client sous la forme d'un cahier des tarifs disponible sur simple demande.

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales, des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas, un devis sera remis au client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.

 

 

Litiges

En cas de litige déontologique, le client peut prendre contact avec le Conseil régional de l’Ordre des vétérinaires – Pays de Loire :

Parc Club du Perray
20 rue de la Rainière – CS 63916
44339 NANTES cedex 3
Tél. : 02 40 50 06 63
Email : cro.pays-de-loire@veterinaire.fr


 

RCP

Dr Benjamin FATSCHER :

La Médicale de France Délégation de Nantes Immeuble Belem 20 Rue Paul Ramadier 44200 NANTES

Drs Julien HERLA, Alain JAFRATE et Sébastien DUCASSE :

MACSF 10 Cours du Triangle de l’Arche TSA 80500 92919 LA DEFENSE CEDEX


 

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel


Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs vétérinaires : Dr DUCASSE, Dr FATSCHER, Dr HERLA et Dr JAFRATE.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

 

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante.

 

Le comportement agressif d'un animal nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention pouvant occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d'utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité. L'examen de l’animal ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le client.

 

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus.

 

 

Décès de l'animal

En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le souhaite, restituer le corps à fins d'inhumation.

Nous pouvons dans les autres cas assurer par l'intermédiaire de la Société INCINERIS, ZA Les Trussots, 85570 L'Hermenault, l'incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d'incinération devra être écrite et signée par le client.

Les frais d'incinération sont à la charge du client.

 

 

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu'ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

 


            Selon l'article L211-23 du Code Rural:

            Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d'une action de chasse ou de la garde ou de la protection du troupeau, n'est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d'une distance dépassant cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation, sauf s'il participait à une action de chasse et qu'il est démontré que son propriétaire ne s'est pas abstenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l'action de chasse.

             Est considéré comme en état de divagation tout chat non identifié trouvé à plus de deux cents mètres des habitations ou tout chat trouvé à plus de mille mètres du domicile de son maître et qui n'est pas sous la surveillance immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n'est pas connu et qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui.

             Chaque commune doit disposer soit d'une fourrière communale apte à l'accueil et à la garde des chiens et chats trouvés errants ou en état de divagation jusqu'au terme des délais fixés aux articles L. 211-25 et L. 211-26, soit du service d'une fourrière établie sur le territoire d'une autre commune, avec l'accord de cette commune.

             En accord avec la commune de l'établissement vétérinaire du Groupe G3Vet, tout animal errant amené à la clinique sera pris en charge uniquement si son état de santé nécessite des soins d'urgence (prise en charge de la douleur ou euthanasie si aucun soin palliatif suffisant n'est possible). Simultanément, les services techniques seront informés de la présence de cet animal et le prendront en charge dès que possible.

             Les communes concernées ne disposant pas de chatterie, les cliniques vétérinaires du groupe G3Vet acceptent d'héberger et de nourrir les chats en attendant le passage de la fourrière déclenché par la commune.

             Pour tout autre soin que ceux d'urgence, la commune s'est assurée, par contrat avec une autre entreprise que la clinique vétérinaire, d'une prise en charge médicale des animaux trouvés sur la voie publique. La clinique vétérinaire n'est donc pas autorisée par la commune à effectuer ces soins ni à garder les animaux trouvés.

Modalités de règlement

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l'animal est rendu au client.

De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client. Il est également possible d’étaler le paiement en plusieurs fois :

  • Paiement en 2 fois par chèque avec dépôt des 2 chèques le jour même et choix des dates d’encaissement (un mois d’intervalle en général)

  • Paiement en 3 fois par carte bancaire par l'intermédiaire de notre partenaire financier sous réserve d'acceptation de ce dernier et avec une participation de 5 euros pour les frais de dossiers (site de Guémené-Penfao uniquement)

Un acompte pourra être demandé notamment lors d'hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.

Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins d'un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.

Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1,5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur au jour d'exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.

Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.

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Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

Les conditions générales de fonctionnement

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Certaines photos ont été prises par Mme Leclainche, photographe animalière sur Saint Nicolas de Redon.